Agenda du Sénat

14 mai 2020

9h30
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Autre - Coronavirus - OPECST

Veille sur l'épidémie de Covid-19 : point de situation et examen d'une note sur pollution de l'air et Covid-19.

Autre
10h00 (en visioconférence)
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Audition de M. Stéphane Mayer, Président du CIDEF et du GICAT, de M. Eric Trappier, Président du GIFAS, et de M. Hervé Guillou, Président du GICAN, représentants de l'industrie de défense

Audition de M. Stéphane Mayer, Président du CIDEF et du GICAT, de M. Eric Trappier, Président du GIFAS, et de M. Hervé Guillou, Président du GICAN, représentants de l'industrie de défense

Autre
10h00 (Salle Monory et en visioconférence)
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Décision de la Cour constitutionnelle allemande du 5 mai 2020 au sujet du programme d'achat de dettes publiques de la Banque centrale européenne : communication de M. Claude Kern
10h00 (Salle Monory et en visioconférence)
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Autonomie stratégique de l’Union européenne en matière de transport aérien : communication et avis politique de M. Jean Bizet
10h00 (Salle Monory et en visioconférence)
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Conformité au principe de subsidiarité de la loi européenne sur le climat : examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Benoît Huré et Jean-Yves Leconte
10h05
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Décision de la Cour constitutionnelle allemande du 5 mai 2020 au sujet du programme d'achat de dettes publiques de la Banque centrale européenne : communication

Décision de la Cour constitutionnelle allemande du 5 mai 2020 au sujet du programme d'achat de dettes publiques de la Banque centrale européenne : communication de M. Claude Kern

Salle René Monory
10h40
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Autonomie stratégique de l’Union européenne en matière de transport aérien : communication

Autonomie stratégique de l’Union européenne en matière de transport aérien : communication et avis politique de M. Jean Bizet

Salle René Monory
11h15
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Demande de renforcement des mesures exceptionnelles de la PAC pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19

Demande de renforcement des mesures exceptionnelles de la PAC pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 : examen de la proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet

Salle René Monory
Guillaume CLERGET : 01 42 34 33 91 | g.clerget@senat.fr
11h55
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Conformité au principe de subsidiarité de la loi européenne sur le climat : examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé

Conformité au principe de subsidiarité de la loi européenne sur le climat : examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Benoît Huré et Jean-Yves Leconte

Salle René Monory
Guillaume CLERGET : 01 42 34 33 91 | g.clerget@senat.fr
12h02
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Questions diverses

Questions diverses

Autre
10h00 (Salle Monory et en visioconférence)
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Demande de renforcement des mesures exceptionnelles de la PAC pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 : examen de la proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet
14h30 (en visioconférence)
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PLFR pour 2020 (2) - Audition de M. Robert OPHÈLE, président de l’Autorité des marchés financiers (AMF)

Audition de M. Robert OPHÈLE, président de l’Autorité des marchés financiers (AMF)

Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
15h00
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Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, dans le cadre de l’étude de la délégation sur l'urgence économique dans les outre-mer à la suite de la crise de Covid-19.

Autre