Agenda du Sénat

15 janvier 2019

14h30
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Débat sur la programmation pluriannuelle de l'énergie

- Débat sur la programmation pluriannuelle de l'énergie (demande du groupe Les Républicains)

14h30
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Débat sur la gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles

- Débat sur la gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles (demande du groupe UC)

14h30
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Débat sur les mobilités du futur

- Débat sur les mobilités du futur (demande de la délégation sénatoriale à la prospective)

14h30
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Article 13 de la Constitution - Audition de M. Yves Saint-Geours, candidat Conseil supérieur de la magistrature

Audition, en application des articles 13 et 65 de la Constitution ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de candidats proposés pour siéger, en tant que personnalités qualifiées, au Conseil supérieur de la magistrature de M. Yves Saint-Geours, candidat proposé par le Président de la République (ouverte au public et à la presse).

Salle Clemenceau
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
Mardi 15 janvier 2019 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat

Débat sur la solidarité intergénérationnelle

Mardi 15 janvier 2019 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat

Débat sur le thème : « Quelle politique d’attractivité de la France à l’égard des étudiants internationaux ? »

Mardi 15 janvier 2019 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat

Débat sur le thème : « Après un an d’application, bilan et évaluation de Parcoursup »

15h15
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Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Sandrine Clave, candidate Conseil supérieur de la magistrature

Audition, en application des articles 13 et 65 de la Constitution ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de candidats proposés pour siéger, en tant que personnalités qualifiées, au Conseil supérieur de la magistrature de Mme Sandrine Clavel, candidate proposée par le Président de la République (ouverte au public et à la presse).

Salle Clemenceau
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
16h00
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Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Cabannes, candidat Conseil supérieur de la magistrature

Audition, en application des articles 13 et 65 de la Constitution ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de candidats proposés pour siéger, en tant que personnalités qualifiées, au Conseil supérieur de la magistrature de M. Jean Cabannes, candidat proposé par le Président du Sénat.

Salle Clemenceau
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
Mardi 15 janvier 2019 16h00
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Délai limite de remise, au secrétariat de la direction de la législation et du contrôle, des candidatures à cette mission d'information
Nomination 27 membres MI sur la gestion des risques climatiques
16h30
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Audition de représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF)
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Audition de Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du Conseil départemental de la Moselle, et M. Ludovic Maréchal, adjoint au sous directeur de l'aide sociale à l'enfance du Conseil départemental de la Moselle, représentant l'Assemblée des départements de France (ADF) (ouverte à la presse).

Salle 131
Juliette RULLIER-MAUGÜÉ : 01 42 34 25 03 | presse@senat.fr
16h45
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Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Natalie Fricero, candidate Conseil supérieur de la magistrature

Audition, en application des articles 13 et 65 de la Constitution ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de candidats proposés pour siéger, en tant que personnalités qualifiées, au Conseil supérieur de la magistrature de Mme Natalie Fricero, candidate proposée par le Président du Sénat (ouverte au public et à la presse).

Salle Clemenceau
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
17h00
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Entretien avec M. Christophe Bouillon, Président de l'Association des petites villes de France
Présidence
à l'issue des auditions
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Votes sur les propositions de nomination au Conseil supérieur de la magistrature

Votes sur les propositions de nomination, par le Président de la République et le  Président du Sénat, de personnalités qualifiées appelées à siéger au Conseil supérieur de la magistrature.

Salle 216
à l'issue des auditions
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Dépouillement scrutins sur propositions par le président du Sénat des nominations au Conseil supérieur de la magistrature

Dépouillement des scrutins sur les propositions de nomination, par le Président du Sénat, de personnalités qualifiées appelées à siéger au Conseil supérieur de la magistrature.

Salle 216
17h30
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Audition de représentants du Groupement d'intérêt public Enfance en danger (Giped)
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Audition du Groupement d'intérêt public Enfance en danger (Giped) : Mme Violaine Blain, directrice du Giped et directrice par intérim du Service national d'accueil téléphonique de l'enfance en danger (Snated), Mme Agnès Gindt-Ducros, directrice de l'Observatoire national de la protection de l'enfance (ONPE), Mme Anne Oui, coordinatrice protection de l'enfance de l'ONPE, et Mme Elsa Keravel, chargée de mission justice - magistrat de l'ONPE (ouverte à la presse).

Salle 131
20h00
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Cérémonie commune des voeux des départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine
Montigny-le-Bretonneux
Soir
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France-Roumanie

Entretien avec S.E. M. Luca NICULESCU, Ambassadeur de Roumanie en France

Anne-Céline CORNET : 01 42 34 44 65 | ac.cornet@senat.fr
Présidents et secrétaires de la Séance publique
  • Présidents de séance

L'après-midi

M. David ASSOULINE, Vice-Président

Puis, à 18 heures

M. Philippe DALLIER, Vice-Président

 

  • Secrétaires de séance

M. Guy-Dominique KENNEL

Mme Annie GUILLEMOT