Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 643 (2023-2024) pour la proposition de loi n° 555 (2023-2024) portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (MM. Alain Cadec et Patrick Chauvet, rapporteurs)
Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves (n° 670, 2023-2024) ;
(rapporteures : Mmes Laurence Muller-Bronn et Corinne Féret)
Délai limite pour le dépôt des amendements au texte de la commission :
Vendredi 7 juin, à 12 heures
- Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves, présentée par MM. Gilbert BOUCHET, Philippe MOUILLER et plusieurs de leurs collègues (texte de la commission, n° 670, 2023-2024) (demande du groupe Les Républicains)
- Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet, présentée par Mme Annick BILLON, M. Bruno RETAILLEAU, Mme Françoise GATEL et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 662, 2023-2024) (demande du groupe UC et du groupe Les Républicains)
- Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie, présentée par M. Daniel GREMILLET, Mme Dominique ESTROSI SASSONE, M. Bruno RETAILLEAU et plusieurs de leurs collègues (texte de la commission, n° 643, 2023-2024) (demande du groupe Les Républicains)
Vote sur la proposition de nomination de M. Philippe Mauguin aux fonctions de président de l’Institut national de recherche sur l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) ;
Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l’Institut national de recherche sur l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) (M. Pierre Cuypers, rapporteur) ;
Table ronde avec les organisations patronales des entreprises (MEDEF, CPME, METI, U2P)
- Président de séance
Après-midi
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
puis à 17 h 15
M. Alain MARC, Vice-président du Sénat
Soir
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, Secrétaire du Sénat
Mme Catherine CONCONNE, Secrétaire du Sénat