14h00
-
PJFS Financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen des motions et amendements de séance
Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)
Salle A213 - 2ème étage Est
16h00
-
PLFSS 2025
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2025 (n° 129, 2024-2025) (discussion générale)
Le soir et la nuit
-
Suite PLFSS 2025
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2025 (n° 129, 2024-2025) (discussion des articles)
À la suspension du soir de la séance publique
-
PJFS Financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen des motions et amendements de séance
Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)
Salle A213 - 2ème étage Est
