Examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2024-2025), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Action extérieure de l’État »
PLF Budget 2025 - Examen des amendements de séance sur la mission « Cohésion des territoires »
- Suite du projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
-
=> Action extérieure de l'État (durée maximale prévisionnelle : 3 heures 30)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Cohésion des territoires (durée maximale prévisionnelle : 4 heures 45)
Suite de l'examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2024-2025), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
Audition de M. Benoît Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail et de Mme Sophie Lardy-Fontan, directrice du laboratoire d'hydrologie ;
Audition commune de Mme Caroline Paquet, responsable technique des marchés « agences régionales de santé » et « eaux minérales » du groupe Carso - Laboratoire santé environnement hygiène de Lyon et de M. Yann Le Houedec, directeur général des activités pour la France d'Eurofins hydrologie ;
Section théâtre du Lycée Fénelon
Suite de l'examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2024-2025), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
- Président de séance
Après-midi
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
puis à 17 h 15
M. Dominique THÉOPHILE, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat
Mme Patricia SCHILLINGER, Secrétaire du Sénat