À 9 h 35, l'après-midi, le soir et la nuit
-
Suite PLFSS 2025
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2025 (n° 129, 2024-2025)
Délai limite pour les inscriptions de parole : vendredi 22 novembre à 15 heures
-
Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF 2025 (article 40)
Vendredi 22 novembre 2024 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
Délai limite pour les inscriptions de parole : vendredi 22 novembre à 15 heures
-
Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF 2025 (DG)
Vendredi 22 novembre 2024 17h00
-
Délai limite pour l'ajout d'un signataire aux amendements de la première partie
PLF 2025 (articles de la première partie)
Vendredi 22 novembre 2024 17h00
-
Délai limite pour l'ajout d'un signataire aux amendements à l'article liminaire et à l'article 40
PLF 2025 (article liminaire)
Vendredi 22 novembre 2024 17h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
Président et secrétaires de séance
- Président de séance
Matin
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Dominique THÉOPHILE, Vice-président du Sénat
Soir
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat
Mme Patricia SCHILLINGER, Secrétaire du Sénat