Agenda du Sénat

Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mmes Béatrice Gosselin et Laure Darcos, rapporteurs de la mission d’information sur l’évaluation territoriale du dispositif « 30 minutes d’activité physique quotidienne à l’école »

Audition de M. Cyril Linette, candidat à l’élection du président de la Ligue de footbal professionnel dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français

Examen du rapport d'information de la mission conjointe de contrôle relative aux inondations survenues en 2023 et au début de l'année 2024, en commun avec la commission des finances et vote sur les propositions (MM. Jean-Yves Roux et Jean-François Rapin, rapporteurs)

Mission conjointe de contrôle relative aux inondations survenues en 2023 et au début de l’année 2024, en commun avec la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable – communication de MM. Jean‑François Rapin et Jean‑Yves Roux, rapporteurs

·        Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n°741 (2023-2024) visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes

Examen du rapport d'information sur la situation des Ehpad ;

(rapporteures : Mmes Chantal Deseyne, Solanges Nadille et Anne Souyris)

Examen du rapport d'information sur la financiarisation de l'offre de soins ;

(rapporteurs : Mme Corinne Imbert, MM. Bernard Jomier et Olivier Henno)

Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, d’un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Jean Castex aux fonctions de président-directeur général de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010 838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution

Examen du rapport d’information relatif à l’évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l’Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement et vote sur les propositions (M. Jean Bacci, rapporteur)

Présentation par Corinne Imbert, Olivier Henno et Bernard Jomier des conclusions du rapport de la mission d'information sur la financiarisation de l'offre de soins, créée au sein de la commission des affaires sociales.

Les journalistes souhaitant être accrédités sont priés de s'inscrire auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) en joignant une copie de leur carte de presse (délivrée par la CCIJP ou par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères), en précisant le format :  présence au Sénat ou visioconférence.

Présentation à la presse par Chantal Deseyne, Solanges Nadille et Anne Souyris, rapporteures, des conclusions de leur rapport sur la situation des Ehpad.

Les journalistes souhaitant être accrédités sont priés de s'inscrire auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) en joignant une copie de leur carte de presse (délivrée par la CCIJP ou par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères), en précisant s'ils participeront en présentiel au Sénat ou en visioconférence.