PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance à l’article liminaire, à l’article 40, et sur les articles de première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Jean‑François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Jeudi 21 novembre 2024, à 11 heures
PLFFG pour 2024 – Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (M. Jean‑François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Vendredi 22 novembre 2024, à 17 heures
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Discussion générale
- Projet de loi, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de finances de fin de gestion pour 2024 (n° 155, 2024-2025)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen de l'article liminaire
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen de l'article 40 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen des articles de la première partie
- Président de séance
Matin
M. Didier MANDELLI, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
Soir et nuit
M. Dominique THÉOPHILE, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Philippe TABAROT, Secrétaire du Sénat
Mme Nicole BONNEFOY, Secrétaire du Sénat