Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
Échange de vues sur l'organisation du travail de la délégation pour la session 2020-2021.
- Suite du projet de loi de programmation, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (texte de la commission, n° 52, 2020‑2021)
Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote, relative à l'évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre
Examen des amendements éventuels sur le texte n° 79 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi n° 74 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (rapporteur : M. Philippe Bas)
- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote, en application de l'article 50‑1 de la Constitution, relative à l'évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (texte de la commission, n° 79, 2020-2021)
- Président de séance
Matin
M. Georges PATIENT, Vice-président
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
puis
M. Roger KAROUTCHI, Vice-président
Soir
Mme Pascale GRUNY, Vice-président
Secrétaires de séance
Mme Esther BENBASSA
M. Pierre CUYPERS