9h00
-
Fonds Marianne – Audition de M. Mohamed SIFAOUI, directeur des opérations de l’Union des Sociétés d'Éducation Physique et de Préparation Militaire (USEPPM)
Fonds Marianne – Audition de M. Mohamed SIFAOUI, directeur des opérations de l’Union des Sociétés d'Éducation Physique et de Préparation Militaire (USEPPM)
Salle Médicis
Ouvert à la presse
16h00
-
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport de M. Dominique de LEGGE, rapporteur pour avis, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Salle A131 - 1er étage Ouest
16h00
-
Projet de loi relatif à l’industrie verte - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport de Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n°607 (2022-2023) relatif à l’industrie verte[1]
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :
vendredi 9 juin, à 12 heures
[1] Articles délégués au fond par la commission des affaires économiques : 15 à 19
Salle A131 - 1er étage Ouest