Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : PPL Prolifération du frelon asiatique

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-1

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. ROUX, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-2

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. ROUX, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme PLUCHET

Sort : Retiré
Amt n° COM-8 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme PLUCHET

Sort : Retiré
Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. ROUX, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-4

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. ROUX, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-5

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. ROUX, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-6

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. ROUX, rapporteur

Sort : Adopté

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Le texte est adopté par la commission

Retour en haut de la page