Projet de loi constitutionnelle Charte de l'environnement
Direction de la Séance
N°15
22 juin 2004
(1ère lecture)
(n° 329 , 352 , 353)
AMENDEMENT
| C | |
|---|---|
| G | |
| Retiré | |
présenté par
M. CHARASSE
ARTICLE 2
Compléter le quatrième alinéa de cet article par les mots :
ainsi que le fait que le soleil se lève à l'est, se couche à l'ouest, luit pour tout le monde et qu'après la pluie vient le beau temps
Objet
Cet amendement se justifie par son texte même.