Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2007

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-27

Alinéa :

Auteur : M. BLIN (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-81 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LAFFITTE (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Tombé
Amt n° II-122 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. RENAR

Sort : Rejeté
Amt n° II-133 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MARINI

Sort : Retiré
Amt n° II-132 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. BIZET

Sort : Rejeté
Amt n° II-28

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-82

Alinéa :

Auteur : M. LAFFITTE (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

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