Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2008

Seconde partie

Mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-93

Alinéa :

Auteur : M. EMORINE (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Retiré
Amt n° II-141

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-91 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MORTEMOUSQUE

Sort : Retiré
Amt n° II-37

Alinéa :

Auteur : M. BOURDIN (commission des finances)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-109 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BIWER

Sort : Adopté

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