Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-43

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-129 rect.

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-140

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-44

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-57

Alinéa :

Auteur : M. Jean-Léonce DUPONT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-113 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT

Sort : Retiré
Amt n° II-95

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT

Sort : Adopté

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