Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2011

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-248

Alinéa :

Auteur : M. BEAUMONT

Sort : Retiré
Amt n° II-276

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Marie-Agnès LABARRE

Amt n° II-152

Alinéa :

Auteur : M. PLANCADE (commission de la culture)

Sort : Rejeté
Amt n° II-285 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme HERMANGE

Sort : Rejeté
Amt n° II-286 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme HERMANGE

Sort : Retiré
Amt n° II-243 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT

Sort : Retiré
Amt n° II-232 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT

Sort : Rejeté
Amt n° II-233 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT

Sort : Retiré

Amt n° II-234 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT

Sort : Retiré

Le Sénat a adopté

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