Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2012

Seconde partie

Mission Sport, jeunesse et vie associative

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-61

Alinéa :

Auteur : M. TODESCHINI (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-111 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° II-112

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (commission de la culture)

Sort : Retiré

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