Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Émissions de particules fines et d'oxyde d'azote

1ère lecture

M. Bruno LE MAIRE

ministre de l'économie, des finances et de la relance
Mme Aline ARCHIMBAUD

auteur de la proposition de loi

20'
M. Jean-François HUSSON

rapporteur de la commission des finances
Mme Odette HERVIAUX

rapporteur pour avis de la commission du développement durable
1. M. Éric BOCQUET

(NI)

7'
2. M. Jean-Claude REQUIER

(RDSE)

6'
3. Mme Chantal JOUANNO

(UC)

8'
4. Mme Marie-Christine BLANDIN

(NI)

6'
5. Mme Fabienne KELLER

(NI)

8'
6. M. Maurice VINCENT

(RDPI)

8'
7. M. Louis NÈGRE

(Les Républicains)

5'
__
Total :

48'

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Aline ARCHIMBAUD

Amt n° 1

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme ARCHIMBAUD

Sort : Rejeté
Rejeté

Amt n° 4 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Adopté
Amt n° 7 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Rejeté
Amt n° 6 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Rejeté
Amt n° 5 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Rejeté
Amt n° 3 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme ARCHIMBAUD

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat n'a pas adopté

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