Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane

Nouvelle lecture

Mme Najat VALLAUD-BELKACEM

ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Jacques GROSPERRIN

rapporteur de la commission des lois sur la proposition de loi organique et rapporteur pour avis sur la proposition de loi
1. Mme Corinne BOUCHOUX

(NI)

6'
2. M. Patrick ABATE

(Communiste républicain et citoyen)

7'
3. Mme Françoise LABORDE

(RDSE)

6'
4. M. Claude KERN

(UC)

8'
5. Mme Dominique GILLOT

(SER)

6'
6. M. Michel MAGRAS

(Les Républicains)

8'
7. M. Serge LARCHER

(SER)

4'
8. M. Félix DESPLAN

(RDPI)

4'
__
Total :

49'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Al. 27

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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