Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires

1ère lecture

M. Bruno LE ROUX

ministre de l'intérieur
Mme Catherine TROENDLÉ

rapporteur de la commission des lois

10'
1. M. Roger MADEC

(SER)

14'
2. Mme Éliane ASSASSI

(CRCE)

7'
3. Mme Hermeline MALHERBE

(RDSE)

6'
4. M. Olivier CIGOLOTTI

(NI)

8'
5. M. Jean DESESSARD

(NI)

6'
6. M. Cyril PELLEVAT

(Les Républicains)

7'
__
Total :

48'

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Chapitre II (Dispositions relatives à la revalorisation des indemnités allouées aux sapeurs-pompiers volontaires)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Chapitre III (Dispositions applicables aux bénéficiaires de la pension afférente au grade supérieur)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° 3 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Alain MARC

Sort : Retiré
Amt n° 4 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. Alain MARC

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° 5 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. Alain MARC

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° 1 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE

Sort : Retiré
Amt n° 2 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme DES ESGAULX

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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Amendements : 5 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires

Discussion générale

TITRE Ier (Dispositions relatives aux sapeurs-pompiers volontaires)

Chapitre Ier (Prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires)

Article 1er A

Article 1er

Article 2

Article 2 bis

Chapitre II (Dispositions relatives à la revalorisation des indemnités allouées aux sapeurs-pompiers volontaires)

Article 3

Chapitre III (Dispositions applicables aux bénéficiaires de la pension afférente au grade supérieur)

Article 4

Articles additionnels après Article 4

Article 4 bis

Article additionnel après Article 4 bis

TITRE II (Dispositions relatives aux sapeurs-pompiers professionnels)

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11

Articles additionnels après Article 11

TITRE III (Diverses dispositions relatives à la sécurité civile)

Article 12

Article 12 bis

Article 13 (Suppression maintenue)

Article 14

Vote sur l'ensemble