Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2019

Seconde partie

Mission Culture

1ère lecture

M. Vincent ÉBLÉ

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Julien BARGETON

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Philippe NACHBAR

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
Mme Sylvie ROBERT

rapporteure pour avis de la commission de la culture

3'
1. M. Pierre OUZOULIAS

(NI)

6'
2. Mme Françoise LABORDE

(RDSE)

6'
3. Mme Sonia de LA PROVÔTÉ

(UC)

8'
4. Mme Colette MÉLOT

(Les Indépendants)

6'
5. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

5'
6. M. Jean-Raymond HUGONET

(NI)

4'
7. M. André GATTOLIN

(RDPI)

7'
8. Mme Maryvonne BLONDIN

(SER)

5'
9. Mme Catherine DUMAS

(NI)

5'
10. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

5'
__
Total :

57'
M. Franck RIESTER

ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-138

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-336

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° II-178 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme DUMAS

Sort : Retiré
Amt n° II-209 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BOULAY-ESPÉRONNIER

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Le Sénat a adopté

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