Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

1ère lecture

Article unique (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

M. Vincent SEGOUIN

rapporteur de la commission des lois

7'
Mme Emmanuelle WARGON

ministre déléguée chargée du logement
1. M. Dany WATTEBLED

(NI)

5'
2. M. Thani MOHAMED SOILIHI

(NI)

5'
3. M. Pierre-Yves COLLOMBAT

(CRCE)

5'
4. M. Jean-Luc FICHET

(SER)

5'
5. M. Jean-Claude REQUIER

(RDSE)

5'
6. M. Yves DÉTRAIGNE

(UC)

5'
7. M. Philippe MOUILLER

(Les Républicains)

5'
__
Total :

0'

II. - VOTE SUR L'ENSEMBLE DE LA PROPOSITION DE LOI

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page