Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Améliorer la trésorerie des associations

2ème lecture

Article 1er (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 1er bis (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 1er ter (Suppression conforme) (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 1er quater (Suppression conforme) (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 3 (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 3 bis A (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Article 3 bis B (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Article 3 bis (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 4 [Pour coordination](Supprimé) (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Article 4 bis (Suppression conforme) (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 5 (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Article 5 bis (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 5 ter A (Suppression conforme) (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 5 ter B (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 5 ter C (Suppression conforme) (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 5 quater (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Mme Sarah EL HAÏRY

secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement
Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO

rapporteure de la commission des lois

7'
1. M. Claude KERN

(UC)

5'
2. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE

(NI)

5'
3. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

5'
4. M. Guy BENARROCHE

(GEST)

5'
5. Mme Patricia SCHILLINGER

(RDPI)

5'
6. Mme Maryse CARRÈRE

(NI)

5'
7. Mme Céline BRULIN

(CRCE)

5'
8. Mme Catherine BELRHITI

(NI)

5'
__
Total :

0'

VOTE SUR L’ENSEMBLE DE LA PROPOSITION DE LOI

Le Sénat a adopté

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Proposition de loi : Améliorer la trésorerie des associations

Article 1er (Réservé LEC)

Article 1er bis (Réservé LEC)

Article 1er ter (Suppression conforme) (Réservé LEC)

Article 1er quater (Suppression conforme) (Réservé LEC)

Article 3 (Réservé LEC)

Article 3 bis A (Réservé LEC)

Article 3 bis B (Réservé LEC)

Article 3 bis (Réservé LEC)

Article 4 [Pour coordination](Supprimé) (Réservé LEC)

Article 4 bis (Suppression conforme) (Réservé LEC)

Article 5 (Réservé LEC)

Article 5 bis (Réservé LEC)

Article 5 ter A (Suppression conforme) (Réservé LEC)

Article 5 ter B (Réservé LEC)

Article 5 ter C (Suppression conforme) (Réservé LEC)

Article 5 quater (Réservé LEC)

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)

Explications de vote