Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Usages dangereux du protoxyde d'azote

2ème lecture

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Article 2 (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 2 bis (Suppression conforme) (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 2 ter (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 3 (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

M. Adrien TAQUET

secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Mme Jocelyne GUIDEZ

rapporteur de la commission des affaires sociales

7'
1. M. Jean-Pierre GRAND

(Les Indépendants)

5'
2. M. Alain MARC

(Les Indépendants)

5'
3. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

5'
4. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

5'
5. Mme Véronique GUILLOTIN

(NI)

5'
6. Mme Cathy APOURCEAU-POLY

(NI)

5'
7. M. Bernard JOMIER

(NI)

5'
8. Mme Valérie LÉTARD

(UC)

5'
__
Total :

0'

Le Sénat a adopté définitivement

Retour en haut de la page