Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Aménagement du Rhône

Commission Mixte Paritaire

TITRE Ier : DATE D'ÉCHÉANCE DE LA CONCESSION GÉNÉRALE DU RHÔNE À LA COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

M. Patrick CHAUVET

rapporteur de la commission des affaires économiques

5'
Mme Bérangère ABBA

secrétaire d'État chargée de la biodiversité
1. M. Loïc HERVÉ

(UC)

5'
2. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
3. Mme Florence BLATRIX CONTAT

(SER)

5'
4. M. Bernard BUIS

(RDPI)

5'
5. M. Claude MALHURET

(Les Indépendants)

5'
6. Mme Vivette LOPEZ

(Les Républicains)

5'
7. M. Daniel SALMON

(GEST)

5'
8. M. Fabien GAY

(NI)

5'
__
Total :

0'

Le Sénat a adopté définitivement

Retour en haut de la page