Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Professionnels de santé des services d'incendie et de secours

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa :

Auteur : Mme DUMONT (commission des lois)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Suppr.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

M. Yannick NEUDER

ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Mme Françoise DUMONT

rapporteure de la commission des lois

7'
1. Mme Solanges NADILLE

(RDPI)

5'
2. M. Michel MASSET

(RDSE)

5'
3. M. Paul Toussaint PARIGI

(UC)

5'
4. Mme Céline BRULIN

(CRCE-K)

5'
5. M. Ronan DANTEC

(GEST)

5'
6. Mme Émilienne POUMIROL

(SER)

5'
7. M. Joshua HOCHART

(NI)

3'
8. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

5'
9. M. Laurent SOMON

(Les Républicains)

5'
__
Total :

43'

Le Sénat a adopté

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