Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

Commission Mixte Paritaire

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Al. 4

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Al. 40

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3

Alinéa : Al. 4

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

M. Cédric PERRIN

rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

5'
Mme Catherine VAUTRIN

ministre des armées et des anciens combattants
1. M. Guillaume GONTARD

(GEST)

5'
2. M. Joshua HOCHART

(NI)

3'
3. M. André GUIOL

(RDSE)

5'
4. M. Olivier CIGOLOTTI

(UC)

5'
5. M. Jean-Pierre GRAND

(Les Indépendants)

5'
6. M. Pascal ALLIZARD

(Les Républicains)

5'
7. M. Thani MOHAMED SOILIHI

(RDPI)

5'
8. M. Rachid TEMAL

(SER)

5'
9. Mme Michelle GRÉAUME

(CRCE-K)

5'
__
Total :

43'

Le Sénat a adopté

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Projet de loi : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

TITRE Ier : DISPOSITIONS PORTANT ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030

Article 1er

Article 1er - RAPPORT ANNEXÉ

Article 1er bis (Supprimé)

Article 1er ter

Article 2

Article 4

Article 4 bis

Article 4 ter

Article 4 quater

TITRE II : ACCÉLÉRER LE RÉARMEMENT

Chapitre Ier : Mieux adapter les pouvoirs économiques aux enjeux de la défense nationale

Article 5

Article 6

Article 6 bis (Supprimé)

Chapitre II : Mieux encadrer les pratiques économiques

Article 7

Article 8

Article 8 bis A

Article 8 bis (Supprimé)

Article 10 bis

Chapitre III : Mieux sécuriser les projets de défense

Article 12 bis AA

Article 12 bis A

Article 12 bis (Supprimé)

Article 12 ter

Article 12 quater

TITRE III : RENFORCER LA RÉSILIENCE

Chapitre Ier : Disposer de nouveaux leviers face aux menaces

Article 14

Article 14 bis A

Article 14 bis B

Article 16

Chapitre II : Protéger et préserver les intérêts de la Nation

Article 17

Article 18

Article 19

Article 20

Chapitre III : Créer un cadre juridique adapté aux crises majeures

Article 21

Article 21 bis

Article 22

TITRE IV : MOBILISER LES FORCES VIVES DE LA NATION

Chapitre Ier : Recentrer la journée de mobilisation sur les fondamentaux

Article 23

Article 23 bis

Chapitre II : Créer un nouveau service national militaire fondé sur le volontariat

Article 24

Article 24 bis (Supprimé)

Chapitre III : Renforcer le recours aux réserves

Article 25

Article 25 bis B

Article 25 bis

Article 25 ter

TITRE V : RÉAFFIRMER LA SINGULARITÉ MILITAIRE

Chapitre Ier : Réaffirmer la reconnaissance de la Nation

Article 26 A

Article 27

Chapitre II : Adapter notre droit à la singularité du statut des militaires

Chapitre III : Mieux reconnaître les sujétions liées au statut militaire

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES

Article 31

Article 31 bis

Article 31 quater

Article 32

Article 34 (Supprimé)

Article 35 (Supprimé)

Intitulé du projet de loi

Explications de vote