Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Pour une montagne vivante et souveraine

1ère lecture

M. Michel FOURNIER

ministre délégué chargé de la ruralité
M. Jean-Marc BOYER

rapporteur de la commission des affaires économiques

10'
M. Jacques GROSPERRIN

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

5'
M. Jean-Claude ANGLARS

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

5'
1. M. Jean-Yves ROUX

(RDSE)

5'
2. M. Jean-Michel ARNAUD

(UC)

8'
3. M. Cyril PELLEVAT

(Les Indépendants)

6'
4. Mme Dominique ESTROSI SASSONE

(Les Républicains)

7'
5. Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH

(RDPI)

6'
6. Mme Frédérique ESPAGNAC

(SER)

4'
7. Mme Cécile CUKIERMAN

(CRCE-K)

5'
8. M. Guillaume GONTARD

(GEST)

5'
9. Mme Sylviane NOËL

(Les Républicains)

6'
10. M. Jean-Jacques MICHAU

(SER)

5'
__
Total :

57'

Le Sénat a adopté