Semaine du 20 au 27 mai 2024

⚠️ NB : les séances publiques sont toujours retransmises en direct sur la liaison Advalem Sénat 1.

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Mardi 21 mai 2024
14h30 MI Architectes ABF : les propriétaires de bâtiments classés
Table ronde de représentants de propriétaires de bâtiments classés monuments historiques :
Gilles Bayon de La Tour, vice-président de la Demeure historique, et Raphaël Gastebois, vice-président de Vieilles maisons françaises
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16h00 MI Architectes ABF : les associations de conservation du patrimoine
Table ronde de représentants d’association de conservation du patrimoine :
Gilles Algave, président de Maisons paysannes de France (MPF), Julien Lacaze, président de Sites & Monuments - SPPEF, un représentant de Sauvegarde de l'art français (en visoconférence), et Christophe Blanchard-Dignac, président de Patrimoine-environnement
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16h30 Culture Financiarisation du football : audition de C. Bouchet
Audition de Christophe Bouchet, auteur de Main basse sur l’argent du foot français, ancien président et actionnaire de l’Olympique de Marseille, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
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17h00 Affaires sociales Feuille de route de la santé : audition de F. Valletoux
Audition de Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
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18h00 MI Architectes ABF : audition d'Y. Dauge
Audition d'Yves Dauge, président d’honneur de l’Association des biens français du patrimoine mondial et Président d’honneur de l’association Sites & Cités remarquables de France
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Mercredi 22 mai 2024
9h00 Finances Action et résultats de la Caisse des dépôts
Audition d'Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
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9h30 Affaires économiques Intelligence artificielle : la France en pointe ?
Audition d'Arthur Mensch, cofondateur de l’entreprise Mistral AI
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9h30 Culture Quel avenir pour l'enseignement agricole ?
Audition de Laurent Buisson, directeur général de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech), Michel Dantin, président du Conseil national de l'enseignement agricole privé, et Roland Grimault, directeur de l’Union nationale des maisons familiales et rurales, sur les articles relatifs à l’enseignement agricole du projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et de renouvellement des générations en agriculture
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13h30 MI Architectes ABF : le cas du château de Versailles
Audition de Christophe Leribault, président de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
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13h30 MI Périnatalité Périnatalité : le rapport de la Cour des comptes
Audition de Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre de la
Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes sur la politique de périnatalité
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14h00 CS Simplification Simplification : représentants des PME, TPE et artisans
Audition , sous forme de table ronde, de :
- Julien Gondard, directeur général, et Samuel Deguara, directeur des affaires publiques et des relations institutionnelles, de CMA France
- Bénédicte Caron, vice-présidente chargée des affaires économiques, Lionel Vignaud, directeur des affaires économiques, juristes et fiscales, et Léa Bouchet, juriste à la direction des affaires économiques, juristes et fiscales, de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CMPE)
- Michel Picon, président, Pierre Burban, secrétaire général, et Thérèse Note, chargée des relations avec le Parlement, de l’Union des entreprises de proximité (U2P)
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16h30 Aménagement du territoire
Affaires européennes
Politique européenne des transports : enjeux et perspectives
Table ronde relative à la "Politique européenne des transports : enjeux et défis de la prochaine mandature", avec :
- Marie-Ange Debon, Présidente de l’Union française des Transports Publics et ferroviaires (UTP)
- Pierre Leflaive, responsable transports de Réseau Action Climat - France
- Florent Moretti, conseiller transports à la Représentation permanente de la France auprès de l’Union européenne (sous réserve)
- Denis Saada, président de la verticale Nouvelles Mobilités au sein de l’Alliance des mobilités
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16h30 Culture Financiarisation du football : audition de J. Rourès
Audition de  Jaume Rourès, fondateur et ancien président de Mediapro, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
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Jeudi 23 mai 2024
8h30 Collectivités territoriales ANCT : quel suivi des recommandations du Sénat ?
• Table-ronde relative à la mission de suivi des recommandations du rapport "ANCT : se mettre au diapason des élus locaux !", avec la participation de :
- Cécile Raquin, Directrice générale des collectivités locales (DGCL)
- Fabienne Balussou, Préfète, Directrice du Management de l’administration territoriale et de l’encadrement supérieur (DMATES)
- Christophe Bouillon, Président de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), accompagné de Stanislas Bourron, directeur général de l’ANCT
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    Les petites communes face au défi de l'ingénierie
• Table-ronde relative à la mission d’information intitulée "Relever le
défi de l’ingénierie dans les petites communes : les bonnes pratiques"
avec la participation de :
- Fanny Lacroix, Vice-Présidente de l’Association des Maires ruraux de France (AMRF), Maire de de Châtel-en-Triève
- Chloé Brillon, Présidente de l’association "1000 cafés"
- Jean-Marc Labbé, vice-président de l’association BRUDED, maire de La Méaugon, accompagné d'Ivana Potelon, co-directrice et chargée de développement de BRUDED
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8h30 Droits des femmes 3000 enfants à la rue : le plaidoyer des associations
Dans le cadre de la mission d'information sur les femmes dans la rue, table ronde sur la situation des enfants dans la rue :
• Anina Ciuciu, marraine et avocate du Collectif #Ecolepourtous
• Julie Lignon, chargée de plaidoyer sur les questions de lutte contre la pauvreté infantile, et Mina Stahl, chargée des relations avec les pouvoirs publics, chez Unicef France
• Raphaël Vulliez, porte-parole de l’association Jamais sans toit
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9h30 Culture Financiarisation du football : audition de la DNCG
Audition de Jean-Marc Mickeler, président de la Direction nationale du contrôle de gestion (DNCG), dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
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11h15 CE Influences étrangères Influences étrangères : D. Migaud, président de la HATVP
Audition de Didier Migaud, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)
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11h30 Finances Présentation à la presse par Olivier Pacaud, rapporteur spécial, des conclusions de son contrôle budgétaire sur les personnels administratifs de l'Éducation nationale Conf.      
11h45 CE TotalEnergies Ouganda : respect des droits humains et de l'environnement
Audition de Maxwell Atuhura, directeur général de Tasha research institute africa limited (avec traduction simultanée français/anglais)
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14h30 CE Électricité Politique énergétique et électrique du Gouvernement
Audition de Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de
l'énergie
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14h30 Culture Financiarisation du football : audition de R. Maracineanu
Audition de Roxana Maracineanu, ancienne ministre des sports, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
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16h00 CE Électricité Stratégie de TotalEnergies en matière d'électricité
Audition de Stéphane Michel, directeur général Gaz, électricité et énergies renouvelables chez TotalEnergies
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