Agenda des Commissions

Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB), sur les constats et recommandations du rapport d’information n° 777 (2023-2024) de M. Jean Bacci : « L’Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif »

Examen du rapport pour avis de M. Christian Bruyen, rapporteur, sur le projet de loi n° 639 (2023-2024)

d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le

renouvellement des générations en agriculture

Examen de rapports pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n° 143, 2024‑2025) :

• Mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d’affectation spéciale « Pensions » ;

(rapporteur : Mme Pascale Gruny)

• Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » ;

(rapporteur : M. Laurent Burgoa)

• Mission « Cohésion des territoires », programme « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables »

(rapporteur : Mme Nadia Sollogoub)

PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Administration générale et territoriale de l’État »

Examen du rapport de M. Pierre Cuypers et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 108 rect. (2024-2025), présentée par MM. Laurent Duplomb, Franck Menonville et plusieurs de leurs collègues, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur ;

Examen du rapport de M. Bernard Buis et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 839 (2022-2023), présentée par M. Daniel Salmon et plusieurs de ses collègues, en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie ;

PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et les articles 61, 62, 63 et 64) et le compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution »

Audition de M. Bruno Patino, président du comité de pilotage des Etats généraux de l’information (EGI)

Examen du rapport pour avis de M. Daniel Gremillet sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 ;

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 160, 2024‑2025)

PLF pour 2025 – Examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 non rattachés aux crédits des missions – Tome III du rapport général (M. Jean‑François Husson, rapporteur général)

Examen de l’avis de M. Guy Benarroche sur le projet de loi de finances pour 2025 (programmes « Cour des comptes et autres juridictions financières » et « Conseil d’État et autres juridictions administratives » de la mission « Conseil et contrôle de l’État »)

Examen de l’avis de M. Michel Masset sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Direction de l’action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative »)

Communications et échanges de vues sur les déplacements en Afrique du Sud, au Gabon et au Maroc

« Législation européenne : peut mieux faire » : examen du rapport d’information de MM. Jean-François Rapin, Didier Marie et Mme Catherine Morin-Desailly ;