Agenda des Commissions

Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 501 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 359 (2023-2024) visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (M. Jean-Yves Roux, rapporteur)

Table ronde sur l’intensification des risques épidémiologiques sous l’effet du changement climatique, avec :

• Mme Brigitte Autran, Présidente du Comité de Veille et Anticipation des Risques sanitaires (COVARS), Professeur Émérite de la Faculté de Médecine Sorbonne-Université, Paris
• M. Didier Ménard, Professeur d’Université, Praticien Hospitalier, Université de Strasbourg - Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, Chercheur invité à l’Institut Pasteur
• Mme Anna-Bella Failloux, professeur en entomologie médicale à l’Institut Pasteur. chef de l’unité Arbovirus et Insectes Vecteurs
• M. Thierry Lefrançois, Conseiller de la Présidente-directrice générale du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), membre du Comité de Veille et d’Anticipation des Risques Sanitaires (COVARS)

Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 479 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à prévenir les ingérences étrangères en France

Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie, sur la financiarisation de l’offre de soins

Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 431 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits, sur le rapport d’activité du Défenseur des droits pour 2023

Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l’efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels

Audition commune de représentants des biologistes médicaux, sur la financiarisation de l’offre de soins :

-         M. Alain Le Meur, président de l’Association pour le progrès de la biologie médicale

-         M. Sébastien Gibault, directeur général de Synlab

-         M. Laurent Escudié, directeur général de Cerballiance

Audition de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;

Audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités, et Mme Isabelle de Mecquenem, professeure agrégée de philosophie et membre du Conseil des sages de la laïcité, sur la question de l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur

Examen des éventuels amendements de séance sur la proposition de loi n° 600 (2022-2023) visant à renforcer le service civique (Mme Sylvie Robert, rapporteure)

Audition de Mme Françoise Gatel, sénateur d’Ille-et-Vilaine, président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation,

sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Examen du rapport d’information sur l’application de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (rapporteurs : Mmes Agnès Canayer et Marie-Pierre de La Gontrie)

Audition¹ de M. Philippe WAHL, Président-directeur général du Groupe La Poste

Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes,

sur le rapport de la Cour des comptes sur la politique de lutte contre l’immigration irrégulière

Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de MM. Jean-Pierre Mustier, président du conseil d’administration, et Paul Saleh, directeur général d’Atos ;

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de MM. Jean-Pierre Mustier, président du conseil d'administration, et Paul Saleh, directeur général d'Atos.

Présentation à la presse par François-Noël Buffet, Président de la commission des lois, rapporteur de la mission d'information sur les émeutes survenues à compter du 27 juin 2023, dotée des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête, des conclusions de la mission.

• A suivre en direct sur le site du Sénat

Les journalistes souhaitant être accrédités sont priés de s'inscrire auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) en joignant une copie de leur carte de presse (délivrée par la CCIJP ou par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères), en précisant s'ils participeront en présentiel au Sénat ou en visioconférence.

Présentation à la presse par Mmes Agnès CANAYER et Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteures, des conclusions de la mission d'information sur l'application de la loi du 19 mai ­2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, créée au sein de la commission des lois.

À suivre en direct sur le site du Sénat

Les journalistes souhaitant être accrédités sont priés de s'inscrire auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) en joignant une copie de leur carte de presse (délivrée par la CCIJP ou par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères), en précisant s'ils participeront en présentiel au Sénat ou en visioconférence.