Agenda des Commissions

Audition de M. Matthieu Chabanel, Président-directeur général de SNCF Réseau, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'avenir du fret ferroviaire

Examen du rapport d’information sur les négociations salariales ;

(rapporteures : Mmes Frédérique Puissat et Corinne Bourcier)

Communication de M. Hugues Saury et Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteurs du programme 146 à l'issue d'un déplacement dans le Cher.

Examen du Contrat d'objectif et de moyens (COM 2024-2027) d'Expertise France.

Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6^e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) et la certification des comptes du régime général de la sécurité sociale ;

(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)

Examen du rapport de la mission d’information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l’administration et le Gouvernement et les modalités d’information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France (M. Jean‑François Husson, rapporteur)

Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur :

- le projet de loi n° 544 (2023-2024) autorisant l'approbation de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part et de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part ;

Communication de MM. Jérôme Durain, président, et Étienne Blanc, rapporteur, de la commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier, sur les conclusions de leurs travaux

Audition de MM. Jean-Baptiste Guégan et Lukas Aubin, chercheurs sur la guerre du sport.

Audition de M. Didier Migaud, président, sur le rapport annuel pour 2023 de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Audition de M. Philippe Diallo, président de la Fédération française de football, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français