Agenda des Commissions

Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance.

Présentation du rapport d’information de MM. Patrick Chaize, Pierre Louault et Rémi Cardon sur l’avenir du groupe La Poste.

Examen du rapport de Mme Françoise Gatel et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 377 (2020-2021) ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus (procédure accélérée)

Suite de l’examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020‑2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien)

Examen des amendements de séance sur la proposition de loi, en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :

Lundi 29 mars, à 12 h 00

Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 375 (2020-2021), présentée par Mme Marie‑Claude Varaillais, M. Gérard Lahellec et plusieurs de leurs collègues, visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité (M. Gérard Lahellec, rapporteur)

Audition commune de :

‑ M. Tony Estanguet, président du Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJOP) de Paris 2024,

‑ M. Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO

Audition de M.Thomas Fatome, directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie, sur les affections de longue durée

Examen du rapport de M. Philippe DALLIER, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 385 (2020-2021) visant à orienter l’épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina PAOLI‑GAGIN et plusieurs de ses collègues

Désignation d'un rapporteur.

Examen du rapport de Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis, sur la proposition de loi tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET

Table ronde[1] sur le thème : « Ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? », autour de :

• Mme Marie-Claude Jarrot, présidente, et M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
• M. Patrice Vergriete, président délégué, et Mme Brigitte Bariol-Mathais, déléguée générale de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU)
• Mme Hélène Jacquot-Guimbal, vice-présidente de l'Université Gustave Eiffel (UGE)
• Mme Emmanuelle Lointier, présidente, et M. Thomas Breinig, vice-président de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF)

Désignation de rapporteurs sur les textes suivants :

• le projet de loi n° 484 (2020-2021) autorisant l’approbation de l’accord de partenariat entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kenya relatif à la promotion et à l’échange des compétences et talents ;

• le projet de loi n° 3055 (AN - XVe législature) autorisant l’approbation de l’accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l’Inde (sous réserve de sa transmission) ;

• le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kosovo relatif à l’emploi des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l’autre (sous réserve de son dépôt).

Table ronde sur les Etats-Unis autour de Mme Laurence Nardon, expert responsable du programme Amérique du Nord à l'Institut français des relations internationales (IFRI) et de M. Corentin Sellin, professeur agrégé d'histoire et spécialiste des Etats-Unis.

Audition de M. Philippe Garabiol, secrétaire général du conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), sur la proposition de loi n° 378 (2020-2021) pour la prévention en santé au travail.

MM. Patrick CHAIZE, Pierre LOUAULT et Rémi CARDON, rapporteurs, présentent à la presse le rapport du groupe de travail sur l'avenir de La Poste, créé au sein de la commission des affaires économiques, présidée par Mme Sophie PRIMAS.

Inscription préalable obligatoire avant le mardi 30 mars 2021 à 18 heures sur presse@senat.fr.

Examen du rapport de M. Patrick Chauvet et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique.

Stratégie vaccinale de l'Union européenne : communication, proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Suite de l’examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020‑2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien)