Audition de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSafer), dans le cadre du rapport d'information de la délégation sur le foncier agricole dans les outre-mer :
- M. Emmanuel Hyest, président ;
- M. Quentin Zins, responsable des affaires institutionnelles ;
- Mme Sabine Agofroy, chargée de relations publiques et internationales ;
- MM. Louis-Félix Gloriane, président, et Robert Catherine, directeur, de la Safer Martinique ;
- MM. Thierry Henriette, président, et Ariste Lauret, directeur, de la Safer Réunion ;
- M. Rodrigue Trèfle, président de la Safer de Guadeloupe.
Audition de M. Guillaume Vuillemey sur la démondialisation
Table ronde : "l’Europe face à la nouvelle géopolitique de l’énergie ?"
- Mme Blandine Barreau, analyste de l’équipe des perspectives énergétiques mondiales à l’Agence internationale de l’énergie ;
- M. Yves Jégourel, professeur titulaire de la chaire économie des matières premières du Conservatoire national des arts et métiers, co-directeur du Cercle CyclOpe ;
- M. Nicolas Mazzucchi, directeur de recherche au Centre d’études stratégiques de la Marine.
Audition publique sur les innovations technologiques de l'éolien offshore (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
Présentation par Mme Nadine BELLUROT et M. Jérôme DURAIN des conclusions de leur rapport sur l'organisation de la police judiciaire, fait au nom de la commission des lois.
Inscription préalable obligatoire aux journalistes titulaires d'une carte de presse en cours de validité (délivrée par le CCIJP ou le ministère des affaires étrangères) sur "presse@senat.fr" en précisant le format choisi ("présentiel" ou "visioconférence").
Suite de l’examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 368, 2022-2023)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mercredi 1er mars, à 17 heures
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2023 (discussion générale) (n° 368, 2022-2023) (demande du Gouvernement en application de l'article 48, alinéa 3, de la Constitution)
Entretien avec Mme Tanja MISCEVIC, ministre de l'intégration européenne de Serbie
- Président de séance
Matin
M. Alain RICHARD, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
puis
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat
Éventuellement, le soir
Mme Pascale GRUNY, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Joël GUERRIAU, Secrétaire du Sénat
Mme Françoise FÉRAT, Secrétaire du Sénat