PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Enseignement scolaire »
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Santé »
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Immigration, asile et intégration »
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Sécurités » et le compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Enseignement scolaire (durée maximale prévisionnelle : 4 heures)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Santé (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 45)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Immigration, asile et intégration (durée maximale prévisionnelle : 2 heures)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Sécurités (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
- . Compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Président de séance
Matin
M. Alain MARC, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat
Soir
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Jean-Michel ARNAUD, Secrétaire du Sénat
Mme Catherine CONCONNE, Secrétaire du Sénat