Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2025

Seconde partie

Mission Enseignement scolaire

1ère lecture

M. Olivier PACCAUD

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jacques GROSPERRIN

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
M. Bernard FIALAIRE

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
1. Mme Monique de MARCO

(GEST)

5'
2. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

6'
3. M. Aymeric DUROX

(NI)

3'
4. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

5'
5. M. Max BRISSON

(Les Républicains)

8'
6. Mme Samantha CAZEBONNE

(RDPI)

7'
7. M. Ahmed LAOUEDJ

(RDSE)

5'
8. Mme Annick BILLON

(UC)

8'
9. Mme Evelyne CORBIÈRE NAMINZO

(CRCE-K)

5'
10. Mme Colombe BROSSEL

(SER)

3'
11. Mme Agnès EVREN

(Les Républicains)

5'
__
Total :

1 h 0
Mme Anne GENETET

ministre de l'éducation nationale
M. Alexandre PORTIER

ministre délégué chargé de la réussite scolaire et de l'enseignement professionnel

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-18

Alinéa :

Auteur : M. PACCAUD (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-478 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Adopté
Amt n° II-590 rect.

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-477 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Tombé
Amt n° II-19

Alinéa :

Auteur : M. PACCAUD (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-543 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON

Sort : Adopté
Amt n° II-143

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUROX

Sort : Tombé
Amt n° II-323 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Retiré
Amt n° II-428 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET

Sort : Tombé
Amt n° II-494

Alinéa :

Auteur : M. LEMOYNE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-464

Alinéa :

Auteur : Mme CAZEBONNE

Sort : Tombé
Amt n° II-144

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUROX

Sort : Rejeté
Amt n° II-451

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-20

Alinéa :

Auteur : M. PACCAUD (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-145

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUROX

Sort : Tombé
Amt n° II-450

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-147

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUROX

Sort : Rejeté
Amt n° II-148

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUROX

Sort : Rejeté
Amt n° II-554 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-567

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-439

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-488 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-562

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-563

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-149

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUROX

Sort : Tombé
Amt n° II-546 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PILLEFER

Sort : Tombé
Amt n° II-224 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Tombé
Amt n° II-77 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Tombé
Amt n° II-557

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO

Sort : Tombé
Amt n° II-21

Alinéa :

Auteur : M. PACCAUD (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-150 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GROSPERRIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° II-289

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Adopté
Amt n° II-544 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON (groupe Union Centriste)

Sort : Adopté
Amt n° II-208 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Tombé
Amt n° II-431

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-223

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-556

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-558

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-214

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-432

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-207 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Rejeté
Amt n° II-78 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-438

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-575 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Amt n° II-570 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Tombé
Amt n° II-2186

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° II-228

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-206 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Retiré
Amt n° II-559

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-560

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-434

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-435

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-578

Alinéa :

Auteur : Mme BÉLIM

Sort : Non soutenu
Amt n° II-129 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. BRISSON

Sort : Retiré
Amt n° II-227

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-569

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-443

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-444

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-561

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-607

Alinéa :

Auteur : M. OMAR OILI

Sort : Non soutenu
Amt n° II-568

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-489

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-487

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-564

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO

Sort : Rejeté
Amt n° II-446

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-566

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-492

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-448

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-593 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DAUBET

Sort : Retiré
Amt n° II-490

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-565

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-447

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-594 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DAUBET

Sort : Retiré
Amt n° II-204 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Adopté
Amt n° II-440 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-230 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Tombé
Amt n° II-233 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Adopté
Amt n° II-442

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-236 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-452

Alinéa :

Auteur : Mme DANIEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-441

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-105 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme TETUANUI

Sort : Retiré
Amt n° II-128 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. BRISSON

Sort : Retiré
Amt n° II-545 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON

Sort : Retiré
Amt n° II-209 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Non soutenu
Amt n° II-433

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-485

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-445

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-436

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-483

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Retiré
Amt n° II-205 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Rejeté
Amt n° II-449

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-470

Alinéa :

Auteur : Mme CAZEBONNE (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° II-79 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-471 rect.

Alinéa :

Auteur : M. KULIMOETOKE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-80 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 108 déposés -
0 à examiner

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Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2025

Discussion générale

Article 42 (crédits de la mission)

Article 42 (crédits de la mission) - État B

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