Agenda du Sénat

3 novembre 2022

Visite d'une délégation de parlementaires du Monténégro sur le thème de la cybersécurité

Visite d'une délégation de parlementaires du Monténégro sur le thème de la cybersécurité

Xavier DUPRIEZ : 01 42 34 33 74 | x.dupriez@senat.fr
8h30
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Conférence de presse : Présentation par Elisabeth Doineau, rapporteure générale, chargée des recettes et des équilibres généraux, des apports de la commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
Ouvert à la presse
Juliette RULLIER-MAUGÜÉ : 01 42 34 25 03 | presse@senat.fr
8h30
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Audition sur l'exploitation des ressources de la Lune

- Audition sur l’exploitation des ressources de la Lune :

 

•   Mme Isabelle SOURBÈS-VERGER, géographe, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

•   Mme Pascale ULTRÉ-GUÉRARD, directrice adjointe des programmes au Centre national d’études spatiales (CNES)

•   Mme Clarisse ANGELIER, déléguée générale de l’Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)

•   M. Alban GUYOMARC’H, coordinateur d’Objectif Lune à l’ANRT

Salle A263 - Commission des affaires économiques
Sinclair BESOMBES : 01 42 34 23 80 | s.besombes@senat.fr
8h30
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Entretien avec M. Jacques Lalié, Président de la Province des Iles Loyauté
Présidence
9h00
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Réunion de la commission des affaires européennes - Communication

Déplacement d’une délégation de la commission des affaires européennes en Espagne du 13 au 15 septembre 2022 : communication de M. Jean-François Rapin ;

Salle Médicis
9h30
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Audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l’Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022

Audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l’Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)

Assemblée nationale - salle 7040
9h30
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Audition sur les enjeux du conseil ministériel de l’Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022

Audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l’Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)

Assemblée nationale - Salle 7040 (2e sous-sol)
9h45
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Audition de M. Guntram Wolff, directeur de la Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik (Conseil allemand des relations étrangères)

Audition de M. Guntram Wolff, directeur de la Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik (Conseil allemand des relations étrangères) ;

Salle Médicis
10h00
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PLFR pour 2022 (2) - Audition de M.Gabriel ATTAL, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics

Audition de M. Gabriel ATTAL, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022

Salle A131 - 1er étage Ouest
10h00
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PLF pour 2023 - Examen du rapport sur la mission « Enseignement scolaire », M. Gérard LONGUET, rapporteur spécial

PLF pour 2023 – Examen du rapport de M. Gérard LONGUET, rapporteur spécial, sur la mission « Enseignement scolaire »

Salle A131 - 1er étage Ouest
À 10 h 30, 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit
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PJL Production d'énergies renouvelables

- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 83, 2022-2023)

Réunion du groupe de travail sur la révision des statuts de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

Matin

 

M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat

 

Après-midi

 

Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat

 

Soir

 

M. Vincent DELAHAYE, Vice-président du Sénat

 

  • Secrétaires de séance

 

Mme Martine FILLEUL, Secrétaire du Sénat

M. Jacques GROSPERRIN, Secrétaire du Sénat