Accueil d'une délégation de parlementaires chinois
Examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 non rattachés aux crédits des missions – Tome III du rapport général (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général)
PLF 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Cohésion des territoires » (et aux articles 73, 74 et 75)
PLF 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2020
Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 15 avril 1999 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu
Débat organisé en partenariat avec M. Jean‑Pierre RAFFARIN, ancien Premier ministre, Président de la Fondation Prospective et Innovation
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Cohésion des territoires (+ articles 73 à 75)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- . Compte spécial : Développement agricole et rural
Entretien avec M. Thierry MATHOU, Directeur d’Asie et d’Océanie, Mme Minh Di TANG, sous-directrice d’Asie du Sud-Est et M. Damien SYED, sous-directeur d’Asie méridionale
Audition sous forme de table ronde, de spécialistes en droit de l’environnement :
- Me Arnaud Gossement, avocat ;
- Me Jean-Nicolas Clément, avocat ;
- Me Sébastien Mabile, avocat.
Colloque sur les 70 ans de relations interparlementaires et de coopération bilatérale entre la France et les Pays-Bas
Audition de M. Youssef CHIHEB, professeur associé à l’université Paris 13, directeur de recherche au Centre français de recherche sur le renseignement
Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (FFCPDP).
Audition de M. Pierre VERMEREN, professeur d’histoire contemporaine à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Audition commune d'associations :
-Mmes Caroline Roux, déléguée générale adjointe et coordinatrice des services d’écoute, et Blanche Streb, directrice de la formation et de la recherche de l’Alliance Vita ;
-Mme Pascale Morinière, présidente, et M. Bertrand Lionel-Marie, secrétaire général de la Confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC) ;
-Mmes Ludovine de La Rochère, présidente, et Anaïs Doisneau, déléguée jeunes de La manif pour tous ;
-MM. Bertrand du Marais, animateur, et Michel Simonnet, trésorier de l’association Les Poissons roses.
- Présidents de séance
Matin
Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-Présidente
Après-midi
Mme Hélène CONWAY-MOURET, Vice-Présidente
Soir
M. Philippe DALLIER, Vice-Président
Secrétaires de séance