Agenda du Sénat

3 décembre 2019

Groupe France-République populaire de Chine
Accueil d'une délégation de parlementaires chinois
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 25 11 | m.dubourg@senat.fr
9h00
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PLF pour 2020 - Examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 non rattachés aux crédits des missions – Tome III du rapport général (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général)

Examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 non rattachés aux crédits des missionsTome III du rapport général (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général)

Salle A131 - 1er étage Ouest
9h30
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34 questions orales

- 34 questions orales

9h45
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PLF pour 2020 - Examen des amendements de séance sur la mission « Cohésion des territoires » (et aux articles 73, 74 et 75)

PLF 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Cohésion des territoires » (et aux articles 73, 74 et 75)

Salle A131 - 1er étage Ouest
9h50
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PLF pour 2020 - Examen des amendements de séance sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »

PLF 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »

Salle A131 - 1er étage Ouest
9h55
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PLF pour 2020 - Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2020

Salle A131 - 1er étage Ouest
9h56
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CVN Accord fiscal France-Botswana - Nomination d'un rapporteur

Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 15 avril 1999 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu

Salle A131 - 1er étage Ouest
Mardi 3 décembre 2019 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Culture)
Mardi 3 décembre 2019 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2020 (RCT)
Mardi 3 décembre 2019 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Justice)
Mardi 3 décembre 2019 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2020 (RCT)
Mardi 3 décembre 2019 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Outre-mer)
Mardi 3 décembre 2019 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Médias)
Matin
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Groupe France-Corée du Sud
Débat organisé en partenariat avec M. Jean‑Pierre RAFFARIN, ancien Premier ministre, Président de la Fondation Prospective et Innovation
Maxime REVERSAT : 01 42 34 37 95 | m.reversat@senat.fr
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2020 (Cohésion)

- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)

  • => Cohésion des territoires (+ articles 73 à 75)
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2020 (Agriculture)

- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)

  • => Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
  • . Compte spécial : Développement agricole et rural
14h30
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Présidence de séance - Projet de loi de finances pour 2020
Hémicycle
15h00
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France-Asie du Sud-Est
Entretien avec M. Thierry MATHOU, Directeur d’Asie et d’Océanie, Mme Minh Di TANG, sous-directrice d’Asie du Sud-Est et M. Damien SYED, sous-directeur d’Asie méridionale
Anne-Laure SAINT-DIZIER : 01 42 34 21 67 | al.saint-dizier@senat.fr
16h30
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Audition sous forme de table ronde, de spécialistes en droit de l’environnement

Audition sous forme de table ronde, de spécialistes en droit de l’environnement :

-   Me Arnaud Gossement, avocat ;

-   Me Jean-Nicolas Clément, avocat ;

-   Me Sébastien Mabile, avocat.

Salle René Monory
16h30
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Groupe France-Pays-bas
Colloque sur les 70 ans de relations interparlementaires et de coopération bilatérale entre la France et les Pays-Bas
Jean POUCH : 01 42 34 32 95 | j.pouch@senat.fr
17h00
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Audition de M. Youssef CHIHEB

Audition de M. Youssef CHIHEB, professeur associé à l’université Paris 13, directeur de recherche au Centre français de recherche sur le renseignement

Salle Médicis
17h30
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Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la FFCPDP

Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (FFCPDP).

Salle A216 - 2ème étage Est
18h00
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Audition de M. Pierre VERMEREN

Audition de M. Pierre VERMEREN, professeur d’histoire contemporaine à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Salle Médicis
19h00
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Audition commune d'associations

Audition commune d'associations :

-Mmes Caroline Roux, déléguée générale adjointe et coordinatrice des services d’écoute, et Blanche Streb, directrice de la formation et de la recherche de l’Alliance Vita ;

-Mme Pascale Morinière, présidente, et M. Bertrand Lionel-Marie, secrétaire général de la Confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC) ;

-Mmes Ludovine de La Rochère, présidente, et Anaïs Doisneau, déléguée jeunes de La manif pour tous ;

-MM. Bertrand du Marais, animateur, et Michel Simonnet, trésorier de l’association Les Poissons roses.

Salle A216 - 2ème étage Est
Présidents et secrétaires de la Séance publique
  • Présidents de séance

Matin

Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-Présidente

Après-midi

Mme Hélène CONWAY-MOURET, Vice-Présidente

Soir

M. Philippe DALLIER, Vice-Président

 

Secrétaires de séance

M. Guy-Dominique KENNEL
M. Victorin LUREL