Agenda du Sénat

5 avril 2018

8h30
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Réunion plénière

Audition en visioconférence avec la Nouvelle-Calédonie dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer

Salle Médicis
Christian HENNEGRAVE : 01 42 34 20 43 | c.hennegrave@senat.fr
8h30
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Audition de M. Gilles de Margerie

- Audition de M. Gilles de Margerie, Commissaire général de France Stratégie.

Grande salle Delavigne
Catherine ESCOFFET : 01 42 34 31 07 | c.escoffet@senat.fr
9h00
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Réunion conjointe avec l'AN et les membres français du Parlement européen sur le cadre financier pluriannuel

Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen sur le thème du cadre financier pluriannuel

Salle 263
Philippe DELIVET : 01 42 34 32 15 | p.delivet@senat.fr
9h00
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Commission mixte paritaire - PJL renforçant efficacité administration pour une relation de confiance avec le public
CS Etat pour une société de confiance

Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public
- Nomination du Bureau.
- Nomination des Rapporteurs.
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Salle 245
9h00
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Table ronde "Responsabilité pénale et obligations déontologiques des élus locaux"

Dans le cadre des travaux de la délégation sur le statut des élus locaux :

Table ronde "La responsabilité pénale et les obligations déontologiques" réunissant notamment les représentants des organismes suivants" :

  • Direction générale des affaires criminelles et des grâces ;
  • Haute autorité pour la transparence de la vie publique ;
  • Direction générale des collectivités territoriales ;
  • Principales associations d'élus locaux ;
  • Juristes spécialistes du droit de la responsabilité pénale.
Salle 213
Alexis SIMON : 01 42 34 42 46 | alexis.simon@senat.fr
9h00
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Réunion plénière

- Présentation par M. Olivier CADIC de son rapport d'information sur l'accompagnement du cycle de vie des entreprises ;
- Échanges sur la Journée des entreprises organisée au Sénat le 29 mars 2018.

Salle 261
Aude BORNENS : 01 42 34 20 47 | a.bornens@senat.fr
9h30
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Réunion plénière du jeudi 5 avril 2018

Présentation, ouverte à la presse, par M. Cédric Villani, député, premier vice-président, de son rapport au Premier ministre "Donner un sens à l'intelligence artificielle, pour une stratégie nationale et européenne".

(Cette réunion est conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale)

Assemblée nationale - Salle de la commission des affaires économiques
Catherine ESCOFFET : 01 42 34 31 07 | c.escoffet@senat.fr
10h00
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Audition de Mme Françoise Thébaud, historienne, professeure émérite à l'université d'Avignon

Sur Les femmes pendant la Première guerre mondiale.

Salle 67
Valérie DOUCHEZ : 01 42 34 31 69 | v.douchez@senat.fr
10h30
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Groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol

Communication de M. Jacques BIGOT

Salle 263
Philippe DELIVET : 01 42 34 32 15 | p.delivet@senat.fr
10h30
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PPL sur la protection des savoir-faire et informations commerciales non divulguées contre l'obtention, l'utilisation...

(procédure accélérée) : observations de M. Philippe BONNECARRERE

Salle 263
Philippe DELIVET : 01 42 34 32 15 | p.delivet@senat.fr
11h00
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Procédures de retrait et de rappel produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite présentation conclusions

Suite des conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire (en commun avec la commission des affaires sociales).

Salle Clemenceau
11h00
-
Procédures de retrait et de rappel produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite présentation conclusions

Suite des conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire (en commun avec la commission des affaires économiques).

Salle Clemenceau
11h00
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Audition de M. Nicolas Roche et M. Patrick Maisonnave
CE menace terroriste après chute l'Etat islamique

Audition de M. Nicolas ROCHE, directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et M. Patrick MAISONNAVE, ambassadeur chargé de la stratégie internationale de lutte contre le terrorisme (à huis clos).

Salle 216
11h00
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Entretien avec M. Yann Jondot, Maire de Langoëlan
Présidence
Matin
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France-Afrique de l'Ouest

Entretien avec S.E. M. Auguste Comlan ALAVO, Ambassadeur du Bénin en France

Jean GOUADAIN : 01 42 34 20 92 | j.gouadain@senat.fr
13h00
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Rencontre avec une délégation du Conseil de la Fédération de russie

dans le cadre du dialogue stratégique entre le Sénat et le Conseil de la Fédération, remise d'un rapport sur les relations bilatérales

Présidence
14h00
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France-Caraïbes

Entretien avec S.E. Mme Vanessa MATIGNON, Ambassadeur de la république d'Haïti

salon Victor Hugo
Philippe PÉJO : 01 42 34 35 98 | presse@senat.fr
15h00
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Questions d'actualité au Gouvernement
15h00
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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement
Hémicycle
De 16 h 15 à 20 h 15
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PPL Élection des conseillers métropolitains
De 16 h 15 à 20 h 15
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Débat sur le thème « quelles perspectives pour les études de médecine ? »
16h30
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Audition de M. Wassim Nasr
CE menace terroriste après chute l'Etat islamique

Audition de M. Wassim NASR, journaliste à France 24, spécialiste des mouvements djihadistes (à huis clos).

Salle 245