Présentation par M. Daniel SALMON, rapporteur, des conclusions du rapport de la mission d'information "La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts", présidée par Pierre CUYPERS.
Accessible aux journalistes sur présentation d'une carte de presse en cours de validité sur accréditation préalable en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence) et dans la limite des places disponibles avant le lundi 4 octobre 2021 à 17 heures : presse@senat.fr
Présentation par Mme Nathalie DELATTRE, rapporteure, des conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires, présidée par M. Jean-Marc BOYER.
Accessible aux journalistes titulaires d'une carte de presse en cours de validité sur accréditation préalable et dans la limite des places disponibles avant le lundi 4 octobre 2021 à 16 heures en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence) : presse@senat.fr
Entretien avec S.E. Mme Eva DESCARREGA, Ambassadrice de la Principauté d'Andorre en France
Audition, en commun avec la commission des lois, la commission des affaires sociales et la délégation aux entreprises, de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Petites et Moyennes Entreprises.
Audition en commun avec la commission des lois, la commission des affaires économiques et la délégation aux entreprises, de M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises, sur le projet de loi en faveur des travailleurs indépendants
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, la commission des affaires sociales et la délégation sénatoriale aux entreprises, de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises, dans le cadre de l’examen du projet de loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d’Orange, dans le cadre de la mission d’information sur la sécurité d’acheminement des communications d’urgence
Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Petites et Moyennes Entreprises, audition conjointe avec les commissions des Lois, des Affaires économiques et des Affaires sociales
Présentation par M. André GATTOLIN, rapporteur, des conclusions du rapport de la mission d'information "Influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences", présidée par M. Étienne BLANC.
Accessible aux journalistes titulaires d'une carte de presse en cours de validité sur accréditation préalable en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence) et dans la limite des places disponibles avant le lundi 4 octobre 2021 à 17 heures : presse@senat.fr
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, portant sur la lutte contre toutes les formes d'antisémitisme, présentée par MM. Bruno RETAILLEAU et Hervé MARSEILLE (n° 701, 2020‑2021) (demande du groupe Les Républicains)
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, portant sur la nécessité de reconnaître le Gouvernement d'unité nationale de Birmanie, présentée par M. Pascal ALLIZARD et plusieurs de ses collègues (n° 647, 2020-2021) (demande du groupe Les Républicains)
- Débat sur le pacte européen pour l'asile et les migrations (demande du groupe Les Républicains)
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.
- Débat sur la situation sanitaire outre-mer (demande de la délégation sénatoriale aux outre-mer)
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
puis
M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Nathalie DELATTRE, Vice-présidente du Sénat
Secrétaires de séance
Mme Esther BENBASSA, Secrétaire du Sénat
M. Pierre CUYPERS, Secrétaire du Sénat