44e session du Comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l’OMC suivie de la Session parlementaire du Forum public OMC au Centre William Rappard à Genève (Suisse)
Sous réserve de son dépôt, nomination d’un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête à la suite de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen
Examen des amendements sur le texte n° 13 (2019-2020) de la commission sur le projet de loi n° 677 rect. (2018‑2019) relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique (procédure accélérée) (rapporteurs : M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel)
- Éloge funèbre de Philippe MADRELLE
- Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? Audition de Yann de Prince, Présidente de KOSC et d' Antoine Fournier, Directeur général
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution
- Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 13, 2019‑2020)
- Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? - Laurent Silvestri, président du Club des dirigeants réseaux et télécoms et Damien Watine, dirigeant de Unyc et Serveurcom
Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? Audition d'Isabelle de Silva, Présidente de l'Autorité de la concurence
Sous réserve de son dépôt, désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête à la suite de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 7 octobre 2019 à 12 heures) ;
Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre de la Transition écologique et solidaire, sur l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen ;
Suite de l'examen des amendements sur le texte n° 13 (2019-2020) de la commission sur le projet de loi n° 677 rect. (2018‑2019), relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique (procédure accélérée) (rapporteurs : M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel)
- Présidents de séance
Après-midi
À 14 h 30
M. Gérard LARCHER, Président
À 15 h 15
M. Gérard LARCHER, Président
Puis,
Mme Valérie LÉTARD, Vice-Présidente
Soir
M. Thani MOHAMED SOILIHI, Vice-Président
Secrétaires de séance