Agenda du Sénat

8 novembre 2017

9h00
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COM Etat-Campus France 2017-2020 - Audition Mme Béatrice Khaiat

Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de Campus France sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020.

Salle 245
9h00
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PLF 2018 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Crédits "Recherche"&"Enseignement supérieur" - Examen rapport pour avis

Examen du rapport pour avis de Mme Laure DARCOS sur les crédits Recherche et de M. Jacques GROSPERRIN sur les crédits Enseignement supérieur de la mission Recherche et Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2018.

Salle 245
9h00
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Audition Mme Elisabeth Borne, ministre

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports (ouverte au public et à la presse).

Salle Médicis
Philippe PÉJO : 01 42 34 35 98 | presse@senat.fr
9h00
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PLF 2018 - Tome I du rapport général

PLF 2018 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2018 - Tome I du rapport général (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général) - et communication sur le régime fiscal et la rentabilité des biens immobiliers des particuliers

Salle 131
9h00
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PLFR pour 2017 - Examen du rapport

Examen du rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017, sous réserve de son dépôt et de sa transmission

Salle 131
9h00
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PJL programmation des finances publiques 2018-2022 - Examen des amendements de séance

Examen des amendements de séance sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (texte n° 57 (2017-2018)) (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur)

Salle 131
9h00
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PLF 2018 - Examen rapport mission "Outre-mer"

PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Nuihau LAUREY et Georges PATIENT, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer »

Salle 131
9h00
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PLFSS 2018 - Examen du rapport

Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 : M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général en charge des équilibres financiers généraux, Mme Catherine DEROCHE, rapporteure pour l'assurance maladie, MM. Bernard BONNE, rapporteur pour le secteur médico-social, Gérard DERIOT, rapporteur pour les accidents du travail et les maladies professionnelles, René-Paul SAVARY, rapporteur pour l'assurance vieillesse et Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure pour la famille.

Salle 213
9h30
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Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général ANRU

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Salle 263
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
9h30
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PLF 2018 - Examen avis mission "Direction de l'action du Gouvernement"

Examen du rapport pour avis de MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR sur le programme 129 - Coordination du travail gouvernemental - de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » du projet de loi de finances pour 2018.

Salle Clemenceau
9h30
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PLF 2018 - Examen avis mission "Action extérieure de l'Etat"

Examen du rapport pour avis de MM. Jean-Pierre GRAND et Rachid TEMAL sur le programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - de la mission « Action extérieure de l'Etat » du projet de loi de finances pour 2018

Salle Clemenceau
9h30
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PLF 2018 - Examen avis mission "Aide publique au développement"

Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre VIAL et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT sur les programmes 110 - Aide économique et financière au développement - et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - de la mission « Aide publique au développement » du projet de loi de finances pour 2018

Salle Clemenceau
9h30
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Examen rapport et texte convention services aériens

Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 821 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de l'État d'Israël, d'autre part

Salle Clemenceau
9h30
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Examen rapport et texte convention entraide judiciaire en matière pénale

Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 706 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire

Salle Clemenceau
9h30
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Nomination de rapporteur

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 382 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou

Salle Clemenceau
9h30
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Nomination de rapporteur

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 576 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie

Salle Clemenceau
9h30
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Nomination de rapporteur

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 614 (2016-2017) autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République socialiste du Viet Nam et du traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République socialiste du Viet Nam

Salle Clemenceau
9h30
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Nomination de rapporteur

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 6 (2017-2018) autorisant la ratification du protocole sur les privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet

Salle Clemenceau
9h30
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Désignation des sénateurs - Groupe de suivi

Désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne et au sein du  groupe de suivi sur les négociations commerciales

Salle Clemenceau
10h00
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PPL Garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles - Examen rapport et texte de la commission

Examen du rapport de Mme Françoise GATEL et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 620 (2016-2017), présentée par M. Alain BERTRAND et plusieurs de ses collègues, tendant à garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles.

Salle 216
10h00
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Entretien avec Mme Delphine Ernotte, Présidente de France Télévisions
Présidence
11h00
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PLF 2018 - Mission "Ecologie, développement et mobilité durables" - Crédits "Transports routiers" - Examen rapport pour avis

Examen du rapport pour avis sur les crédits « Transports routiers » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Jean-Pierre CORBISEZ, rapporteur pour avis).

Salle 67
11h00
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PLF 2018 - Mission "Ecologie" - Crédits "Transports ferroviaires et fluviaux" - Examen rapport avis

Examen du rapport pour avis sur les crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Gérard CORNU, rapporteur pour avis).

Salle 67
14h30
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PLFR pour 2017 - Désignation des membres à l'éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017.

Salle 131
14h30
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PLF 2018 - Examen rapport mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" et compte d'affectation spéciale

PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Alain HOUPERT et Yannick BOTREL, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » (et articles 49, 49 bis et 49 ter)

Salle 131
14h30
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PLF 2018 - Examen rapport mission "Investissements d'avenir"

PLF 2018 - Examen du rapport de Mme Christine LAVARDE, rapporteur spécial, sur la mission « Investissements d'avenir »

Salle 131
14h30
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PLF 2018 - Examen rapport mission "Défense"

PLF 2018 - Examen du rapport de M. Dominique de LEGGE, rapporteur spécial, sur la mission « Défense »

Salle 131
16h00
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Remise du prix littéraire de la résistance
Boffrand
Charlotte MONTIGNY : 01 42 34 38 20 | c.montigny@senat.fr
16h30
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PLF 2018 - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Blanquer

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018

Salle Médicis
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
16h30
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PLF 2018 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat

Audition de Mme Geneviève DARRIEUSSECQ, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018 (Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ») (ouverte au public et à la presse).

16h45
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PLF 2018 - Audition Mme Laura Flessel, ministre

Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Salle 245
17h30
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Article 13 de la Constitution - Audition Mme Dominique Le Guludec, candidate présidence de la Haute Autorité de santé

Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé (en application de l'article 13 de la Constitution) (ouverte au public et à la presse).

Salle Clemenceau vestiaire
Juliette RULLIER-MAUGÜÉ : 01 42 34 25 03 | presse@senat.fr
17h30
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Vote sur proposition nomination aux fonction présidence Haute Autorité de santé

Vote sur cette proposition de nomination.

Salle Clemenceau vestiaire
19h00
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Conférence des Présidents
Salle Clemenceau
21h00
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Dîner "réforme institutionelle"
Hôtel de Matignon
Visite de M. Ahmad Tamim ASEY, Vice-ministre afghan de la Défense

À la demande du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir

Marie BRUNEAU : 01 42 34 43 57 | m.bruneau@senat.fr