Table-ronde conjointe avec la délégation sénatoriale à la prospective sur le thème de l’Intelligence artificielle.
Table ronde conjointe avec la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le thème de l’intelligence artificielle
1. Définition du programme de travail de la délégation pour la session 2024-2025 et nomination des rapporteurs
2. Questions diverses
- Proposition de loi visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique, présentée par M. Rémi FÉRAUD et plusieurs de ses collègues (n° 862, 2022-2023)
- Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat, présentée par Mme Colombe BROSSEL et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 678, 2023-2024)
- Président de séance
Matin
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat
Mme Véronique GUILLOTIN, Secrétaire du Sénat