Travaux de la commission des affaires européennes, des délégations et des instances temporaires (jusqu'à 17 heures) et des commissions permanentes (à partir de 17 heures).
Examen du rapport pour avis de M. Vincent Delahaye sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, sous réserve de sa transmission
PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial, sur la mission « Santé »
PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Emmanuel Capus et Mme Ghislaine Senée, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux »
PLF pour 2025 – Examen des rapports de :
■ M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur spécial, sur les programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l’accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat » et « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires »
■ M. Bernard Delcros, rapporteur spécial, sur les programmes « Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l’État » de la mission « Cohésion des territoires »
Table ronde sur le thème : « Assurances et entreprises : quels défis ? », avec la participation de :
- M. Paul ESMEIN, directeur général de France Assureurs ;
- M. Jean-Charles PARISOT, président du groupe P3G ;
- M. Léonard PRUNIER, président de Prunier SAS et de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France.
Table-ronde portant sur l’avenir de la police municipale, dans le cadre du « Beauvau de la sécurité »
Débat sur le thème : « Financement de la sécurité civile : soutenir les SDIS dans leur gestion des nouveaux risques »
Audition de M. Sébastien Soriano, directeur général de l’IGN, sur l’utilisation de l’intelligence artificielle pour les territoires et l’environnement
Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt, sur le projet de loi de finances pour 2025
Audition de Mme Niagalé Bagayoko, présidente de African Security Sector Network (ASSN)
Audition de Mme Valérie Létard, ministre du Logement et de la Rénovation urbaine ;
Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2025
- Débat sur le thème : « Nouvelle Commission : quelle politique européenne et quelle influence pour la France ? » (demande du groupe Les Républicains)
- Débat sur le thème : « Gestion de l’eau : bilan de l’été 2024 et perspective pour mieux gérer la ressource » (demande du groupe Les Républicains)
- Président de séance
À partir de 18 h 30
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
Soir
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Philippe TABAROT, Secrétaire du Sénat
M. Guy BENARROCHE, Secrétaire du Sénat