Régionale Europe à Delémont dans le canton du Jura (Suisse)
- Compte rendu, par Mme Élisabeth LAMURE, du déplacement de la Délégation à Citéco, la Cité de l'économie à Paris, le 16 octobre 2019 ;
- Examen du rapport de Pierre-Yves Collombat, actualisant son rapport n° 393 (2016-2017), « Une crise en quête de fin. Quand l’histoire bégaie » ;
- Questions diverses
Audition du Professeur Jean-Marc Ayoubi, chef de service Gynécologie-Obstétrique et Médecine de la reproduction de l'hôpital Foch.
Présentation du rapport d'information sur le second volet de l'étude relative aux risques naturels majeurs dans les outre-mer centré sur la reconstruction et la résilience des territoires, par MM. Guillaume Arnell, rapporteur coordonnateur, Abdallah Hassani et Jean-François Rapin, rapporteurs.
- Compte rendu, par Mme Pascale GRUNY, du déplacement de la Délégation dans l'Aisne, le 24 octobre 2019 ;
- Communication de Mme Élisabeth LAMURE sur le cycle d'auditions conjointes de la Délégation aux entreprises et du Groupe d’étude sur le numérique sur le thème : « Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? » et adoption du rapport publiant les comptes rendus de ces auditions ;
- Questions diverses.
Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure,
Audition publique, ouverte à la presse, sur l'hésitation vaccinale.
- Communication de Mme Élisabeth LAMURE sur les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2020 intéressant les entreprises et examen éventuel d'amendements à ce texte ;
- Questions diverses.
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 (n° 98, 2019-2020)
Examen du rapport pour avis de MM. Jacques Grosperrin sur les crédits Enseignement scolaire et Antoine Karam sur les crédits Enseignement technique agricole de la mission Enseignement scolaire du projet de loi de finances pour 2019.
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur, sur le projet de loi de finances pour 2020 et Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur, sur le projet de loi de finances pour 2020
Entretien avec M. Karl BADER, Président du Conseil fédéral autrichien, et les membres du groupe d’amitié France-Autriche
Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
- Désignation des vingt-et-un membres de la commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 (n° 98, 2019-2020)
Examen du rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2019 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de son dépôt et de sa transmission
Présentation par MM. Michel MAGRAS, président, Guillaume ARNELL, Abdallah HASSANI et Jean-François RAPIN, rapporteurs, de leur rapport d'information sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2 : reconstruction et résilience des territoires), fait au nom de la délégation aux outre-mer.
Inscription sur : presse@senat.fr
PLF 2020 - Examen du rapport de MM. Vincent ÉBLÉ et Julien BARGETON, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »
PLF 2020 - Examen du rapport de M. Roger KAROUTCHI, rapporteur spécial, sur la mission « Médias, livres et industrie culturelle » et le compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (et communication sur son contrôle budgétaire sur le financement de l’audiovisuel extérieur)
Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019, sous réserve de son dépôt et de sa transmission
Entretien avec une délégation de Russes lauréats du classement « Choiseul 100 ».
Séminaire d'information sur « le contrôle parlementaire et l'évaluation des politiques publiques » à Brazzaville (République du Congo)
- Présidents de séance
Matin
M. Thani MOHAMED SOILIHI, Vice-Président
Après-midi
M. Philippe DALLIER, Vice-Président
Soir
M. David ASSOULINE, Vice-Président
Secrétaires de séance