Agenda du Sénat

14 novembre 2024

Déplacement en Nouvelle-Calédonie
Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
9h00
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Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;

Salle Médicis
9h00
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Audition de Mme Sophie Primas

Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes

Salle Médicis
9h00
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Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger

Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères et de la défense ;

Salle Médicis
9h00
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PLF pour 2025 - Examen du rapport législatif sur la mission « Engagements financiers de l’État » et les comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics »

PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial, sur la mission « Engagements financiers de l’État » et les comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics »

Salle A131 - 1er étage Ouest
9h00
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Audition de M. Vincent Lagneau, président de la CNE2, et examen des conclusions de l'audition publique sur les impacts des plastiques sur la santé humaine
  • Audition de M. Vincent Lagneau, président de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur le dernier rapport annuel de la Commission
  • Examen des conclusions de l’audition publique sur les impacts des plastiques sur la santé humaine (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Assemblée nationale
9h00
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Lutte contre la vie chère en outre-mer : audition de M. Christophe GIRARDIER

à 9 heures : audition de M. Christophe GIRARDIER, président du cabinet de conseil Bolonyocte Consulting, dans le cadre du rapport d’information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer.

Salle A216 - Commission des lois et téléconférence
Dinah DESJARDINS : 01 42 34 31 90 | d.desjardins@senat.fr
9h30
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PLF pour 2025 - Examen du rapport sur le compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État »

PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Claude Raynal, rapporteur spécial, sur le compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État »

Salle A131 - 1er étage Ouest
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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PPL Interdire le démarchage téléphonique

- Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique, présentée par M. Pierre-Jean VERZELEN et plusieurs de ses collègues (n° 782, 2023-2024)

De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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PPLC Accélérer le redressement des finances publiques

- Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques, présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN et plusieurs de ses collègues (n° 783, 2023-2024)

11h45
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Conférence de presse : Les impacts des plastiques sur la santé humaine

Présentation à la presse par Philippe BOLO, député, des conclusions de l’audition publique de l'OPECST sur les impacts des plastiques sur la santé humaine.

Les journalistes souhaitant être accrédités sont priés de s'inscrire auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) en joignant une copie de leur carte de presse (délivrée par la CCIJP ou par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères), en précisant s'ils participeront en présentiel au Sénat ou en visioconférence.

138 et téléconférence
Ouvert à la presse
Jean-Christian LABIALLE : 01 42 34 25 51 | presse@senat.fr
À l'issue de l'espace réservé au groupe Les Indépendants et au plus tard à 16 heures
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PPR Protection du commerce maritime en mer Rouge

- Proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à condamner les actions des rebelles houthis en mer Rouge et à appeler à une action internationale pour protéger le commerce maritime et l’environnement dans cette zone, présentée par Mme Nicole DURANTON, MM. François PATRIAT, Jean-Baptiste LEMOYNE et plusieurs de leurs collègues (n° 1 rectifié, 2024-2025)

À l'issue de l'espace réservé au groupe Les Indépendants et au plus tard à 16 heures
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PPL Corrida et combats de coqs

- Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans, présentée par Mme Samantha CAZEBONNE et plusieurs de ses collègues (n° 475, 2023-2024)

Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

 

Matin

 

Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat

Après-midi

 

M. Dominique THÉOPHILE, Vice-président du Sénat

 

 

  • Secrétaires de séance

 

M. François BONHOMME, Secrétaire du Sénat

Mme Catherine CONCONNE, Secrétaire du Sénat