Table ronde sur le thème « Responsabilité sociale des entreprises : arnaque ou atout ? », avec la participation de :
- Mme Julie ANSIDÉI, managing director en charge de l’enseignement externe au sein du fonds d’investissement BlackRock Sustainable and Transition Solutions ;
- Mme Michèle PAPPALARDO, présidente du comité du label ISR ;
- M. Pierre VICTORIA, président de la Plateforme RSE de France Stratégie.
Table ronde thématique
Session d’automne de l’AP-OSCE en Arménie, du 18 au 20 novembre 2023 : communication de M. Pascal Allizard ;
Examen de rapport d’information - Réussir l'après-mandat
Table ronde sur le thème « Directive « CSRD » : reporter la complexité ? », avec la participation de :
- M. Patrick de CAMBOURG, Président du Sustainability Reporting Board de l’European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG) ;
- M. Thierry PHILIPPONNAT, Chef économiste à Finance Watch ;
- M. Emmanuel FABER, Président de l’International Sustainability Standards Board (ISSB) [en visioconférence].
Examen des amendements de séance sur le texte de commission sur la proposition de loi n° 922 (2022-2023) tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires, présentée par Mme Nadège HAVET et plusieurs de ses collègues
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Lundi 11 décembre 2023, à 12 heures
Examen des amendements de séance sur le texte de commission sur la proposition de loi organique n°33 (2023‑2024) visant à rétablir la réserve parlementaire en faveur des communes rurales et des associations, présentée par M. Hervé MAUREY et plusieurs de ses collègues
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Lundi 11 décembre 2023, à 12 heures
Audition Secours catholique
Dans le cadre du rapport d'information sur la coopération régionale des outre-mer : audition de M. Jean-Paul GUIHAUMÉ, ambassadeur, délégué pour l'action extérieure des collectivités territoriales, du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
- Examen des conclusions de l'audition publique du 23 novembre 2023 sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Mme Olga Givernet, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
- Examen du rapport publiant les actes du 40e anniversaire de l'Office (M. Pierre Henriet, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Réunion des présidents des commissions des affaires européennes et des affaires étrangères, organisée par le Parlement de la République de Moldavie à Chisinau du 3 au 5 novembre 2023 : communication de M. André Reichardt ;
Liberté des médias (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre commun pour les services de médias dans le marché intérieur et modifiant la directive 2010-13-UE, COM(2022) 457 final) : communication de Mmes Catherine Morin-Desailly et Karine Daniel ;
- Proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires, présentée par Mme Nadège HAVET et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 164, 2023-2024)
- Débat sur le thème : « Comment le Gouvernement compte-t-il appliquer au plus vite les mesures du Comité Interministériel des Outre‑mer ? »
Examen du rapport d'information relatif aux conditions d'exercice du mandat local
Salle 389
- Désignation des 19 membres de la commission d’enquête portant sur les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France (droit de tirage du Groupe Écologiste - Solidarités et Territoires)
- Proposition de loi organique visant à rétablir la réserve parlementaire en faveur des communes rurales et des associations, présentée par M. Hervé MAUREY, Mme Dominique VÉRIEN et plusieurs de leurs collègues (texte de la commission, n° 167, 2023-2024)
- Proposition de loi relative aux droits de l'enfant à entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses parents en cas de séparation de ces derniers, présentée par Mme Élisabeth DOINEAU et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 177, 2023-2024)
Visite d'études d'une délégation de l'unité Stratégie et Innovation, de la Direction générale des politiques externes du Parlement européen
- Président de séance
Matin
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
Après-midi
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, Secrétaire du Sénat
M. Mickaël VALLET, Secrétaire du Sénat