Examen du rapport sur la production d'énergie dans le secteur agricole (Jean-Luc Fugit, député, et Roland Courteau, sénateur, rapporteurs).
L’Europe de la santé : présentation du rapport d’information de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey
Audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie, des finances et de la relance et directeur du cabinet de M. Dominique de VILLEPIN, Premier ministre, de 2006 à 20071
Proposition de résolution européenne n° 571 visant à modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne : examen du rapport de M. Cyril Pellevat
Agriculture et politique de concurrence : examen du rapport d’information de M. Jean Bizet
- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50‑1 de la Constitution
Point d’actualité sur la négociation du cadre financier pluriannuel : communication de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Nord Stream 2 et extraterritorialité du droit américain : communication de M. Jean Bizet, examen d'une proposition de résolution européenne et d'un avis politique
Audition commune :
- du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) ;
- du Dr François Dolveck, directeur des Urgences du centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet ;
- du Dr Christophe Prudhomme, porte-parole de l’association des médecins urgentistes de France (AMUF).
Présentation du rapport d'information sur les enjeux financiers et fiscaux européens en 2020 pour les outre-mer, par Mme Vivette Lopez, MM. Gilbert Roger et Dominique Théophile, rapporteurs.
Table ronde d'associations d'usagers des autoroutes : audition de M. Gérard ALLARD, membre du réseau Transports et mobilité durables de France nature environnement (FNE), de Mmes Dominique ALLAUME BOBE, présidente du département habitat-cadre de vie et transports de l’Union nationale des associations familiales (UNAF), et Florence BERTHELOT, déléguée générale de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR), et de MM. Pierre CHASSERAY, délégué général de l'association "40 millions d'automobilistes" et Jean-Claude LAGRON, président de l'association "A10 gratuite".
- Projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 (n° 624, 2019‑2020)
Présentation par M. Michel Magras, président de la délégation, du bilan d’activité de la délégation depuis le dernier renouvellement sénatorial.
- Président de séance
Matin
M. Gérard LARCHER, Président
Après-midi
M. Philippe DALLIER, Vice-président
puis à 18 heures
M. Gérard LARCHER, Président
Secrétaires de séance
M. Guy-Dominique KENNEL
Mme Françoise GATEL