Agenda du Sénat

Communication de Mme Fabienne KELLER et M. Jean-Yves LECONTE

Création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques BIGOT et André REICHARDT.

PLF 2018 - Examen du rapport de M. Roger KAROUTCHI, rapporteur spécial, sur la mission « Médias, livre et industries culturelles » et le compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ».

PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Vincent DELAHAYE et Rémi FÉRAUD, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'État ».

PLF 2018 - Examen du rapport de Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Bernard LALANDE, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Économie » et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ».

Audition de M. Sébastien Lecornu, Secrétaire d'État auprès du Ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire (ouverte au public et à la presse).

Audition de M. Michel BARNIER, négociateur en chef chargé de la préparation et de la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l'article 50 du traité sur l'Union européenne (réunion conjointe avec la commission des affaires étrangères)

Audition de M. Michel Barnier, négociateur en chef chargé de la préparation et de la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l'article 50 du traité sur l'Union européenne (réunion conjointe avec la commission des affaires européennes).

Dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées pour la présidence de la Haute Autorité de santé.

Audition de MM. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires, et Julien Denormandie, Secrétaire d'État auprès du ministre de la Cohésion des territoires (ouverte au public et à la presse).