Accueil d'une délégation de parlementaires irakiens
- Compte rendu, par Mme Dominique Estrosi-Sassone, du déplacement de la délégation dans les Alpes-Maritimes, les 4 et 5 juillet 2019;
Examen de notes scientifiques :
- Reconnaissance faciale (Rapporteur : Didier Baichère, député) ;
- Ordinateur et informatique quantiques (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
- Cryptographie quantique et post-quantique (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
- Politique vaccinale en France (Rapporteurs : Jean-François Eliaou, Cédric Villani, députés, et Florence Lassarade, sénatrice).
Session ordinaire de l’APCE (3ème partie) : communication de Mme Nicole Duranton
- Examen du rapport d'information de Mme Elisabeth Lamure faisant le bilan des déplacements de la Délégation sur la session ;
- Questions diverses.
Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat (texte de la commission, n° 658, 2018-2019)
2° Examen du rapport de M. Mathieu Darnaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 2085 (A.N., XIVème législature) visant à faciliter la gestion et la sortie de l’indivision successorale et l’exploitation d’un aérodrome en Polynésie française (sous réserve de son adoption et de sa transmission) (procédure accélérée) ;
1° Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique (sous réserve de son adoption en Conseil des ministres et de son dépôt)
3° Examen, en deuxième lecture, du rapport de Mme Agnès Canayer et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 1491 (A.N., XIVème législature) visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (sous réserve de son adoption et de sa transmission) (procédure accélérée) ;
Audition de MM. Laurent Degré, directeur général de Cisco France, Guillaume de St Marc, directeur de l'innovation, Jean-Charles Griviaud, responsable cybersécurité et Bruno Bernard, directeur des affaires publiques
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat (texte de la commission, n° 658, 2018-2019)
- Présidents de séance
Matin
M. Thani MOHAMED SOILIHI, Vice-président
Après-midi
M. Philippe DALLIER, Vice-président
Éventuellement, le soir
M. David ASSOULINE, Vice-président
Secrétaires de séance
Mme Annie GUILLEMOT